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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Création Véronique Debroise
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La Fabrique de Chocolats
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Fabrique de Chocolats
Création Véronique Debroise, SAS

Numéro de dépôt :
3799825
Date de dépôt :
24/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2021
La Fabrique de Chocolats de Création Véronique Debroise

Présentation de la marque La Fabrique de Chocolats

Déposée le 24 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Création Véronique Debroise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Fabrique de Chocolats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Création Véronique Debroise domicilié(e) 59 Bd du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 485 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Création Véronique Debroise domicilié(e) 59 Bd du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France.

La marque La Fabrique de Chocolats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fabrique de Chocolats est expirée depuis le 24 janvier 2021.

Création Véronique Debroise a également déposé les autres marques suivantes : Mon Atelier de Coiffure , Mon Atelier du Bain , STERAFFINE , Le Kiosque à Chocolats , Mon Atelier de Parfums , GRAINE D ARTISTE , LE MANÈGE A BONBONS , MOSAÏC'ART


Création Véronique Debroise, SAS - 59 Bd du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 452485840


Création Véronique Debroise - 59 Bd du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 16 août 2012 - Rejet partiel n°581120 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; boissons à base de café, ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.